AGENCE AQUITAINE DE PROMOTION AGROALIMENTAIRE, Association déclarée
Numéro de dépôt :
4251943
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2026
Présentation de la marque SO FRANCE
Déposée le 24 février 2016 par l'association loi 1901 AGENCE AQUITAINE DE PROMOTION AGROALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 AGENCE AQUITAINE DE PROMOTION AGROALIMENTAIRE domicilié(e) Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons - 33300 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 480 279 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme VIMES Sandrine domicilié(e) 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque SO FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGENCE AQUITAINE DE PROMOTION AGROALIMENTAIRE, Association déclarée - Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons - 33300 - BORDEAUX - France - SIREN 479480279
Cabinet PLASSERAUD, Mme VIMES Sandrine - 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Inscription le 16 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745730 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16
Inscription le 16 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°745670 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16
Inscription le 25 janvier 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°747137 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-25
Inscription le 23 avril 2019 - Concession de licence n°754882 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, secs et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande et de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farine et préparations à base de céréales ; pain, pâtisseries et confiserie, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas ; pizzas ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; confiserie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.
Produits de l'agriculture (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; semences de céréales, non transformées ; agrumes ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidre ; digestifs (liqueurs et spiritueux) ; vins ; spiritueux (boissons) ; extraits ou essences d'alcool ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.
Publicité, publipostage, organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques, ventes pour des tiers de produits alimentaires et boissons ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, réservation de voyages, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services de restauration et de boissons ; hébergement temporaire, services de bars, de traiteurs, services hôteliers, services de restaurants.
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